28-02-08

Réseau pédocriminel de Zandvoort - Proces Vervloesem


Dossier Zandvoort secrètement classé en 1999 au motif de "coupables inconnus" - Marcel Vervloesem en cassation

1aDekkers.large_379568Le Conseil Supérieur de la Justice révèle que le tribunal d'Anvers a jugé Marcel Vervloesem en 2008, pour avoir possédé les cédéroms de pédo pornographie qu'il avait envoyé au Roi des Belges, alors que le dossier Zandvoort avait secrétement été classé en 1999, pour cause de COUPABLES INCONNUS.

Les victimes ont alors été couronnées par le vol de 7 cédéroms contenant les photos de ces crimes, que Marcel Vervloesem avait, au nom du Werkgroep Morkhoven, son organisation de lutte contre exploitation sexuelle d'enfant, confié au Roi.

Une enquête approfondie avait démarré le 13.04.99 et la Cour d'Anvers a classé le 18.07.99. Le Roi n'a manifestement pas été avisé du nombre de victimes, qui sont 90.081, selon Interpol.

L'horaire normal en Belgique étant de 35 heures de travail par semaine, l'équation mathématique démontre que les enfants ont été objet d'une enquête approfondie d'un maximum de 3 minutes chacun.

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Lettre du Conseil Supérieur de la Justice (traduction libre)

À Monsieur Marcel Vervloesem
Koninkrijk, 61
2200 Morkhoven

Bruxelles - 21.02.08

Nos réf : N/07/0185/BDM/KDB

Cher Monsieur,

Concerne : votre lettre du 17 octobre 2007

Nous revenons sur notre courrier du 16 janvier 2008.

En avril 1999, vous avez envoyé des cédéroms, ayant comme contenu l'abus des enfants, aux dignitaires pour formuler une plainte concernant ce commerce d'enfants de forme affreuse. Le Parquet Général d'Anvers a réagis à la demande de Monsieur Tony Van Parys et ouvert un dossier.

Depuis toutefois, vous n'auriez plus rien entendu au sujet de cette affaire. Comme 8 ans sont entre-temps passés, vous avez informé, le 31 juillet 2007, le parquet d'Anvers pour connaître l'état des affaires et vous avez demandé la consultation du dossier AN.37.97.242/99.

Le parquet vous a répondu à cela, que le dossier avait été transféré au Parquet Général et que pour plus d'information à ce sujet, vous pouviez le consulter, ce que vous avez aussi fait le 9 septembre 2007.

Le 25 octobre 2007, vous avez reçu une réaction de l'avocat général Tack qui vous a fait savoir que le dossier était visible dans le dossier 130.P.2007, qui peut être consulté au greffe de la cour d'Appel d'Anvers.

Le 31 octobre 2007, vous avez consulté ce dossier, mais le dossier sollicité n'y a pas été retrouvé. Ceci a été confirmé au cours de votre visite suivante le 2 novembre 2007, où le dossier à nouveau, a été recherché, cette fois avec l'aide de la tête de service du greffe.

Le 5 novembre 2007, vous avez écrit au Parquet Général, afin de communiquer, que le dossier demandé ne se trouve pas dans le dossier prévu et vous avez à nouveau demandé de pouvoir consulter le dossier AN.37.97.242/99.

Le Parquet Général d’Anvers confirme que le 13 avril 1999, les 7 cédéroms ont été réceptionnés par la police judiciaire pour enquête complémentaire. Le 18 juillet 1999, le parquet d'Anvers a classé le dossier après enquête approfondie, au motif de coupables inconnus, après quoi le dossier a été rendu au Parquet Général.

Le procureur général confirme que le dossier, que vous avez sollicité, a été objet de l'enquête de ses services mais qui n’ont pas pu le retrouver nulle part. Entre-temps, suite à un enquête approfondie dans les archives du procureur du roi à Anvers, une copie complète du dossier avec le numéro de note AN37.97.242/99 a été retrouvée.

Cette copie, ainsi qu’une copie de la correspondance complète, a été jointe au dossier principal. Le procureur général en fonction vous a informé le 26 novembre 2007, que vous pourriez apporter tous vos moyens, vos plaintes et arguments à la séance du 5 décembre 2007. Bien que la copie complète du dossier soit retrouvée, reste que l'original est introuvable aussi bien au parquet du procureur du roi qu’au parquet général. Votre plainte, en ce qui concerne cet aspect, est donc fondée.

Le Parquet Général et le procureur du roi à Anvers seront mis au courant de cette décision. Votre dossier de plainte est clos.

Salutations très distinguées,
Geert Vervaeke, président de la commission d'avis et d'enquête du conseil Néerlandophone

- http://www.droitfondamental.eu/
- http://www.droitfondamental.eu/07-Marcel_Vervloesem_en_cassation-FR.htm#2

Photo: Christine Dekkers, l'ancien président procureur-général du cour d'appel d'Anvers

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Meurtre de Valentin
Meurtre de Valentin: les enquêteurs attendent d'autres résultats d'analyse

La Libre Belgique, 2/08/2008


L'ADN inconnu sur les vêtements de Valentin, 11 ans, tué lundi dans l'Ain à coups de couteau, ne figurant pas au Fichier national des empreintes génétiques (FNAEG), les enquêteurs se retrouvent sans piste précise.
Ils restent dans l'attente de résultats d'analyse qui devraient être connus au plus tard dimanche. "Une dizaine" de résultats d'analyse ADN -celles notamment des personnes ayant cotoyé Valentin le soir du drame- doivent être communiqués "d'ici la fin de la semaine" pour être comparés à l'empreinte dont les enquêteurs disposent, a indiqué le capitaine Olivia Poupot, officier de communication de la gendarmerie.
L'analyse de l'ordinateur familial par un technicien informatique visant à déterminer si les activités de Valentin sur internet peuvent l'avoir mené à une mauvaise rencontre devrait, elle aussi, livrer prochainement des résultats.
Les proches de la famille ont de leur côté fait savoir que les funérailles du garçon ne se tiendraient pas lundi comme initialement prévues, mais mardi après-midi, toujours à Hières-sur-Amby (Isère).
Une marche silencieuse est maintenue dimanche matin à Porcieu-Amblagnieu (Isère), où résident les parents de la jeune victime. Les participants à la marche qui le souhaiteront se rendront ensuite à Lagnieu pour une minute de silence, ont ajouté les proches de la famille.
"L'empreinte ADN relevée sur les lieux du crime ne correspond pas à une personne inscrite au fichier national automatisé des empreintes génétiques", a indiqué Jean-Paul Gandolière, procureur de la République de Bourg-en-Bresse. Soulignant que les enquêteurs avaient "anticipé une réponse négative", le magistrat a reconnu qu'il n'y avait "pas de piste précise pour le moment". "Chaque jour qui passe, nous affinons", a-t-il cependant ajouté lors d'un point-presse à la gendarmerie d'Ambérieu-en-Bugey (Ain), où se trouve le PC d'enquête.
Sans surprise, l'ADN du Belge de 49 ans interpellé mercredi soir à Agen, alors qu'il tenait des propos incohérents laissant penser qu'il pouvait être impliqué dans le meurtre de Valentin, ne correspond pas non plus à l'ADN du meurtrier, selon le procureur. Deux enquêteurs avaient effectué un bref déplacement dans le Lot-et-Garonne jeudi mais, dès les premières auditions, la piste avait perdu toute crédibilité. Les tests ADN demandés en urgence sont venus confirmer l'absence de tout lien entre le ressortissant belge et la mort de Valentin.
Interrogé par ailleurs sur le jeune homme d'une vingtaine d'années entendu jeudi soir comme témoin pendant plus de deux heures par les gendarmes, après la perquisition de son appartement à Lagnieu, M. Gandolière s'est contenté de déclarer : "nous exploitons tous les témoignages (...), il est normal que de nombreuses personnes soient entendues". Le jeune homme a pu rejoindre son domicile à l'issue de son audition. M. Gandolière a répété qu'il n'y aurait pas de prélèvement systématique d'ADN dans la population masculine de Lagnieu (6000 habitants), mais des "prélèvements ciblés".

Le procureur a enfin indiqué vendredi qu'il comptait recevoir "la famille de Valentin pour lui expliquer la procédure judiciaire qui se déroule depuis plusieurs jours", sans préciser la date de cette rencontre. Le corps de Valentin, tué d'une quarantaine de coups de couteau au thorax et au cou, a été retrouvé lundi vers minuit dans une rue de Lagnieu, près de la maison où il séjournait pour les vacances.
© 2008 AFP.

Gepost door: Jacques | 02-08-08

Meurtre de Valentin: un Belge mis hors de cause
La Libre Belgique, 1/08/2008 à 20:48

L'ADN inconnu sur les vêtements de Valentin, 11 ans, tué lundi dans l'Ain (centre-est de la France) à coups de couteau, ne figurant pas au Fichier national des empreintes génétiques (FNAEG), les enquêteurs se retrouvaient vendredi sans piste précise. "L'empreinte ADN relevée sur les lieux du crime ne correspond pas à une personne inscrite au fichier national automatisé des empreintes génétiques", a indiqué le procureur de la République de Bourg-en-Bresse, Jean-Paul Gandolière. Soulignant que les enquêteurs avaient "anticipé une réponse négative", le magistrat a reconnu qu'il n'y avait "pas de piste précise pour le moment". Sans surprise, l'ADN du Belge de 49 ans interpellé mercredi soir à Agen, alors qu'il tenait des propos incohérents laissant penser qu'il pouvait être impliqué dans le meurtre de Valentin, ne correspond pas non plus à l'ADN du meurtrier. Deux enquêteurs avaient effectué un bref déplacement dans le Lot-et-Garonne jeudi mais, dès les premières auditions, la piste avait perdu toute crédibilité. Le corps de Valentin, tué d'une quarantaine de coups de couteau au thorax et au cou, a été retrouvé lundi vers minuit dans une rue de Lagnieu, près de la maison où il séjournait pour les vacances. (VAD)

LYON (FRANCE) 01/08 (BELGA)

Gepost door: Jacques | 02-08-08

Valentin
France: des centaines de personnes enterrent le petit Valentin

La Libre Belgique, Mis en ligne le 05/08/2008

Des centaines de personnes ont assisté mardi aux obsèques du petit Valentin, tué à onze ans de plus de quarante coups de couteaux dans le centre-est de la France, alors que son meurtrier présumé, un marginal, était inculpé pour "actes de barbarie". "Tu ne dors pas, non tu ne dors pas", a lancé, très ému, le curé qui officiait à la cérémonie des funérailles, ponctuée de nombreux silences et de pleurs. La petite église de cette commune de 1.000 habitants n'était pas assez grande pour accueillir tous ceux qui avaient fait le déplacement. "Nous sommes venus ici pour témoigner de notre soutien à la famille, touchée par un grand malheur", a dit Marie, une habitante du village. Parmi l'assistance, des gendarmes ayant participé à l'enquête n'arrivaient pas à retenir leurs larmes. Le cercueil blanc a ensuite été inhumé dans le caveau familial, dans la plus stricte intimité. (GFR)

HIÈRES-SUR-AMBY 05/08 (BELGA)

Gepost door: Jef Aerts | 06-08-08

Valentin
Valentin: Stéphane Moitoiret mis en examen pour meurtre "avec actes de barbarie"

La Libre Belgique, Mis en ligne le 05/08/2008 à 21:05

BOURG-EN-BRESSE (AFP)

Stéphane Moitoiret, le principal suspect dans le meurtre de Valentin, 11 ans, le 28 juillet à Lagnieu (Ain), a été mis en examen mardi pour "homicide avec préméditation sur mineur de 15 ans avec actes de barbarie".
Compte tenu de la gravité des faits, Moitoiret encourt une peine de "réclusion criminelle à perpétuité incompressible", a annoncé le procureur de Bourg-en-Bresse, Jean-Paul Gandolière au cours d'une conférence de presse au palais de justice.
Valentin a été assassiné d'une quarantaine de coups de couteau alors qu'il faisait du vélo dans la soirée du 28 juillet dans une rue de Lagnieu.
Noëlla Hégo, la compagne de Moitoiret, encourt quant à elle une peine de cinq ans de réclusion "pour non-empêchement de la commission d'un crime, soustraction de preuves et non-dénonciation de crime".
Ces mises en examen sont intervenues pratiquement au moment où se déroulaient les obsèques de Valentin dans la petite église de Hières-sur-Amby, où se trouve le caveau familial, en présence de plusieurs centaines de personnes.
La foule, trop importante pour prendre place dans la petite église de la commune, débordait largement sur le parvis.
Avant et après la cérémonie ponctuée de longs moments de silence et de sanglots, les personnes présentes ont pu apposer leur signature sur des registres de condoléances disposés près de l'église et de la mairie.
Le président Sarkozy a téléphoné à la mère de Valentin pour "exprimer sa compassion".
En fin de journée, Stéphane Moitoiret devait être placé en détention provisoire dans le service psychiatrique d'une maison d'arrêt dont M. Gandolière n'a pas voulu donner le nom. Noëlla Hégo devrait être conduite dans une prison pour femmes.
Moitoiret, dont l'ADN a été retrouvé sur le corps de l'enfant, n'a cessé, depuis son arrestation par les gendarmes dimanche en Ardèche, de tenir des propos incohérents et n'a jamais reconnu les faits.
Moitoiret a déclaré qu'il se sentait "étranger à cette affaire", que "quelqu'un d'autre avait commis le fait à sa place", "il dit que c'est un sosie qui a tué l'enfant", a déclaré M. Gandolière.
L'homme a cependant avoué le crime à sa compagne avant leur arrestation, et c'est elle qui a ensuite parlé aux enquêteurs, a poursuivi le magistrat.
Noëlla Hégo a notamment indiqué aux enquêteurs que, depuis un mois, Stéphane Moitoiret était "devenu irritable, plus intolérant, plus violent verbalement et qu'elle n'arrivait plus à le maîtriser".
Le 28 juillet, après avoir trouvé refuge dans la salle paroissiale de Saint-Sorlin (Ain), à quelques kilomètres de Lagnieu, Stéphane Moitoiret a décidé, selon les propos de Noëlla Hégo, de "faire un incident".
Moitoiret est parti armé d'un couteau et il est effectivement rentré "couvert de sang, en disant à son compagne qu'il venait de tuer un petit garçon".
"C'est en pleine conscience qu'il s'est nettoyé, qu'il a lavé une partie de ses vêtements, qu'il s'est changé, et qu'il a placé toute sa tenue dans un sac de plastique", a souligné M. Gandolière.
Le couple, souvent perçu par les enquêteurs comme "illuminé", qui se croyait "investi d'une mission divine" et s'était engagé depuis des années dans une folle errance à travers la France, avait quitté Saint-Sorlin le lendemain matin, en auto-stop, en direction de l'Ardèche.
Les enquêteurs procèdent "à des vérifications pour essayer de savoir si d'autres faits ont pu être commis (par le couple)", a encore indiqué M. Gandolière.
Des expertises psychiatriques devraient être rapidement menées pour déterminer le degré de responsabilité des deux marginaux et décider de la tenue ou non d'un procès.
© 2008 AFP.

Gepost door: Jef Aerts | 06-08-08

Brigades rouges: remise en liberté de Marina Petrella pour raisons de santé

La Libre Belgique, Mis en ligne le 05/08/2008 à 17:25


La cour d'appel de Versailles a autorisé mardi la remise en liberté sous contrôle judiciaire de
, ce qui permettra à l'ex-membre des Brigades rouges, toujours en instance d'extradition vers l'Italie, de recevoir des soins sans être détenue.
La chambre de l'instruction de la cour d'appel a assorti la remise en liberté de Mme Petrella, 54 ans, actuellement hospitalisée à Paris, de plusieurs obligations comme celles d'informer le parquet général sur ses lieux d'hospitalisation et de résider chez elle à Argenteuil (Val d'Oise) lorsqu'elle sortira de l'hôpital.
La décision, conforme aux réquisitions du parquet général, ne remet pas en cause la procédure d'extradition de l'ex-brigadiste vers l'Italie, où elle a été condamnée en 1992 à la perpétuité, notamment pour complicité dans le meurtre d'un commissaire de police, en 1981.
Ancienne dirigeante de la "colonne romaine" des Brigades rouges, Marina Petrella reste visée par un décret d'extradition signé le 3 juin par le gouvernement français. L'extradition ne devrait toutefois pas intervenir avant l'examen, pas avant la rentrée, d'un recours déposé devant le Conseil d'Etat.
Actuellement hospitalisée à l'hôpital Sainte-Anne à Paris, Mme Petrella est en "abandon de vie", atteinte de "troubles dépressifs et suicidaires" et souffre de "dénutrition", selon ses médecins. Elle est alimentée par une perfusion, a indiqué mardi son avocate Irène Terrel.
"L'évolution de l'état de santé de Mme Petrella, si l'on reprend le dernier rapport en date du 1er août, indique qu'il n'est pas compatible avec une situation de détenu", avait expliqué mardi matin l'avocat général Michel Doumenq.
Me Terrel et le professeur Frédéric Rouillon, chef du service où est soignée Mme Petrella à Sainte-Anne, ont salué dans un communiqué la décision de la cour d'appel de Versailles, "intervenue, fait exceptionnel, à la demande expresse du parquet".
"Cette libération va permettre à Marina Petrella de se soigner dans les conditions requises par son état tant physique que psychique et conformes au cadre légal de son hospitalisation", ont-ils ajouté.
"En optant pour ce geste humanitaire, les plus hautes autorités de l'Etat ont manifesté une volonté d'apaisement certaine qui ouvre aujourd'hui à Mme Petrella la voie de l'espoir", ont conclu Me Terrel et le Pr Rouillon.
L'un des dirigeants du comité de soutien de Mme Petrella, l'ancien activiste italien Oreste Scalzone, a fait état de son sentiment "de liesse", estimant qu'on avait "franchi un palier décisif, celui entre la vie et la mort".
M. Scalzone a dit attendre désormais l'application de la clause humanitaire, prévue par la convention européenne d'extradition de 1957, en faveur de Marina Petrella pour surseoir à l'extradition.
Tout en s'engageant à livrer Marina Petrella aux autorités italiennes, le président Nicolas Sarkozy avait souhaité en juillet qu'elle puisse être graciée "dès que possible" par Rome.
© 2008 AFP

Gepost door: Jef Aerts | 06-08-08

Valentin: Le meurtrier du petit Valentin pourrait être un "serial killer"
La Libre Belgique, 16/08/2008

Les policiers qui travaillent sur le parcours du meurtrier de Valentin, 11 ans, assassiné d'une quarantaine de coups de couteau en juillet dernier à Lagnieu, font le lien avec d'autre crimes non élucidés, rapporte samedi le quotidien français Le Parisien. Le 28 juillet dernier, le jeune Valentin avait été retrouvé mort après avoir reçu 44 coups de couteau. Grâce aux traces d'ADN relevées sur son corps, la police a pu identifier rapidement le meurtrier présumé, Stéphane Moitoiret, et l'arrêter. Le meurtrier présumé a été décrit comme un marginal souffrant de problèmes psychiques. Sur son site internet, Le Parisien indique que cette affaire pourrait relancer d'autres affaires similaires restées sans suite. A l'instar de celle de Marine Boisseranc, retrouvée poignardée d'une douzaine de coups de couteau à son domicile de Chazay-d'Azergues dans le Rhône, le 11 octobre 2005, à l'âge de vingt ans. Le père de Marine a, en effet, déclaré au journal que le procureur, en charge de l'affaire du petit Valentin, avait établi des similitudes entre les deux homicides, notamment en ce qui concerne les coups de couteau portés. (FLO)

© BELGA, PARIS 16/08/08

Gepost door: Jacques | 17-08-08

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